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Ordre du jour du Conseil communal

Le prochain Conseil communal aura lieu le 28 mai à 20h30 à l'Administration communale.

ORDRE DU JOUR

Séance publique.

1.Procès-verbal de la séance du 16/04/2019 : adoption.

2.Arrêtés du Bourgmestre : information.

3.Tutelle sur les actes du CPAS.

a)Compte de l’exercice 2018 : approbation.

b)Modification budgétaire pour l'exercice 2019 : approbation.

c)Fixation de l’échelle de traitement de la Directrice générale et de la Directrice financière : approbation.

4.Personnel communal : prestation de serment de la Directrice financière.

5.Finances.

a.Comptes 2018 :

-de l’ADL Houffalize-La Roche-en-Ardenne ;

-de l’ASBL « Contrat de rivière Ourthe » ;

-de l’ASBL Complexe sportif et culturel ;

-des F.E. de Buisson, de Halleux, de Beausaint, de Vecmont-Mierchamps et de Nisramont-Ortho.

b.Compte communal de l’exercice 2018 : approbation.

6.Désignation de représentants communaux dans différentes intercommunales, associations, …, pour la durée de la législature : décisions.

7.Désignation d’un Conseiller en prévention pour l’administration communale : décision.

8.Sanctions administratives communales – Avenant à la convention de mise à disposition d’une commune d’un fonctionnaire provincial en qualité de fonctionnaire sanctionnateur : décision.

9.Approbation des points inscrits à l’ordre du jour :

a.d’ORES Assets le 29 mai 2019 ;

b.de La Terrienne du Luxembourg S.C.R.L. le 7 juin 2019 ;

c.de Sofilux le 19 juin 2019 ;

d.de Vivalia le 25 juin 2019.

10.Marchés publics :

a.Mise en peinture du mobilier urbain dans la ville : décision, arrêt du cahier des charges et choix du mode de passation de marché.

b.Réfection des pavés du Parking du Casino : décision, arrêt du cahier des charges et choix du mode de passation de marché.

c.Démolition de bâtiments sis Route d’Houffalize et Place du Four : décision, arrêt du cahier des charges et choix du mode de passation de marché.

d.Environnement : convention d’adhésion à la centrale d’achat RénoWatt.

11.Patrimoine :

a.Convention de mise à disposition d’infrastructures avec l’US Vecmont : décision.

b.Vente de terrains communaux : décision.

c.Echange fabriques d'église/Commune: décision.

d.Acquisition de parcelles au Hadja : décision.

12.Travaux :

a.Mise en ordre d'une station de pompage aux Evêts : approbation du décompte final.

b.Transformation de la salle de village de Beausaint : approbation du décompte final.

13.Environnement :

Convention de coopération avec la Province de Luxembourg concernant la gestion des cours d'eau non navigables : adoption.

14.Informations :

Délibération relative aux jetons de présence des Conseillers communaux : approbation par l’autorité de tutelle.

Délibération relative à la taxe communale sur la délivrance de documents administratifs : approbation par l’autorité de tutelle à l’exception de l’article 1er § 2 , 12ème tiret.

Vivalia : motion du Conseil communal d’Arlon.

Séance à huis-clos.

...

En séance à La Roche-en-Ardenne, le 15 mai 2019.

PAR LE COLLEGE,

Le Directeur général, C. DEVUYST

Le Bourgmestre, G. GILLOTEAUX.

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