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Ordre du jour du Conseil communal

Le prochain Conseil communal aura lieu le mardi 12 novembre à 20 h 15 à l'Administration communale.

ORDRE DU JOUR

Séance publique.

1.Procès-verbal de la séance du 8/10/2019 : adoption.

2.Tutelle sur les actes du CPAS.

a.Modification budgétaire n°2 des services ordinaire et extraordinaire : approbation.

b.Budget du Conseil de l’Action sociale – Exercice 2020 : approbation.

3.Arrêtés du Bourgmestre.

4.Finances.

a.Budget communal – Exercice 2019 – Modification budgétaire n° 1 des services ordinaire et extraordinaire : approbation.

b.Comptes 2018 du car sanitaire ONE : avis.

c.Vote pour l’exercice 2020 :

-des centimes additionnels au principal du précompte immobilier ;

-de la taxe communale additionnelle à l’IPP.

d.Règlements-taxes et règlements-redevances : décisions.

e.Adoption du taux de couverture du coût-vérité – Budget 2020 : décision.

5.Désignation de représentants communaux dans différentes intercommunales, associations, …, pour la durée de la législature : décisions.

6.Approbation des points inscrits à l’ordre du jour de l’assemblée générale de SOFILUX du 12 décembre 2019.

7.Marchés publics :

a.Convention cadre pour les travaux de remplacement/suppression des sources lumineuses : décision.

b.Voyage de mémoire 2020 : décision, arrêt du cahier des charges et choix du mode de passation de marché.

c.Travaux de maintenance de la chapelle Sainte-Marguerite: décision, arrêt du cahier des charges et choix du mode de passation de marché.

d.Placement de panneaux photovoltaïques sur des bâtiments scolaires : décision, arrêt du cahier des charges et choix du mode de passation de marché.

e.Travaux forestiers 2020 : décision, arrêt du cahier des charges et choix du mode de passation de marché.

f.Réfection de la cour de récréation de l'école de Samrée : décision, arrêt du cahier des charges et choix du mode de passation de marché.

8.Informations :

Délibération relative à la redevance pour l’enregistrement d’une demande de changement de prénom : approbation par l’autorité de tutelle.

Délibération relative à la taxe sur la délivrance de documents administratifs: approbation par l’autorité de tutelle.

Délibération relative à la taxe pour le stationnement des véhicules à moteur sur la voie publique ou sur les lieux assimilés à la voie publique : approbation par l’autorité de tutelle.

Procès-verbal de vérification de caisse de la Directrice financière.

Séance à huis-clos.

...

En séance à La Roche-en-Ardenne, le 30 octobre 2019.

PAR LE COLLEGE,

Le Directeur général, C. DEVUYST

Le Bourgmestre f.f., D. GILLARD

Maison Communale

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Place du Marché, 1
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