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Ordre du jour

Le prochain Conseil communal aura lieu

le 16 avril 2019 à 20h à l'Administration communale.

ORDRE DU JOUR

Séance publique.

1.Procès-verbal de la séance du 26/02/2019 : adoption.

2.Arrêtés du Bourgmestre : information.

3.Tutelle sur les actes du CPAS.

Désignation d’un Directeur financier local.

4.Finances.

a.Comptes 2018 :

-de l’ASBL « La Bambinerie » ;

-de l’ASBL « Promotion de l’Agriculture » ;

-de l’ASBL Houffalize – La Roche-en-Ardenne.

b.Règlement-taxe de stationnement : modifications.

c.Règlement-taxe sur la délivrance de documents administratifs : modifications.

d.Utilisation des locaux de Musée de Grès de La Roche: convention de location.

e.Convention avec l’ASBL Promemploi - Renouvellement : décision.

5.Désignation de représentants communaux dans différentes intercommunales, associations, …, pour la durée de la législature : décisions.

6.Smart City - Appel à projets « Territoire intelligent » : décision.

7.Approbation des points inscrits à l’ordre du secteur Valorisation et Propreté de l’AIVE le 30 avril 2019.

8.Patrimoine :

a.Acquisition de parcelles au Hadja : décision.

b.Mise en réserve intégrale de 79 hectares de bois : décision.

9.Marchés publics :

a.Désignation d'une agence immobilière en vue de la vente de biens communaux : décision, arrêt du cahier des charges et choix du mode de passation de marché.

b.Acquisition de quincaillerie, de matériaux et de petits matériels pour le Service travaux: décision, arrêt du cahier des charges et choix du mode de passation de marché.

c.Adhésion à la centrale d'achat d'Ores Assets : décision, arrêt du cahier des charges et choix du mode de passation de marché.

10.Environnement :

Adhésion au marché relatif à la collecte sélective "en porte à porte" des déchets ménagers et assimilés triés à la source en fraction organique et fraction résiduelle: décision.

11.Informations :

Délibération relative à la redevance concernant le tarif des encarts publicitaires insérés dans le bulletin communal : approbation par l’autorité de tutelle.

Délibération relative à la redevance sur la superficie occupée par l’installation de tables, sièges, étals, penderies, panneaux, présentoirs,… sur le domaine public : approbation par l’autorité de tutelle.

Séance à huis-clos.

Enseignement : approbation de délibérations du Collège.

En séance à La Roche-en-Ardenne, le 3 avril 2019.

PAR LE COLLEGE,

Le Bourgmestre,

G. GILLOTEAUX.

Le Directeur général,

C. DEVUYST

Maison Communale

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Place du Marché, 1
6980 La Roche-en-Ardenne
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