Ville de La Roche-en-Ardenne
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VOIR L'AGENDA COMPLET
Ordre du jour
Le prochain Conseil communal aura lieu le mardi 5 septembre à 20h.
| ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL DU 28/06/17 |
Séance publique.
1.Procès-verbal de la séance du 30/05/2017 : adoption.
2.Arrêtés du Bourgmestre : information.
3.Tutelle sur les actes du CPAS - Compte pour l’exercice 2016 : approbation.
4.Finances –Taxes :
a.Budget communal – Exercice 2017 – Modifications budgétaires des services ordinaire et extraordinaire : approbation.
b.Règlement relatif à la redevance sur la location de matériel communal et sur les prestations de travaux effectuées pour des tiers : modification.
c.Comptes pour l’année 2016 – Visa.
- de la Maison de la Culture Famenne – Ardenne ;
- de l’asbl Complexe sportif et culturel ;
- du SI.H.G.O. ;
- du Comité de parents de l’école de Bérismenil – Samrée ;
- de l’asbl SEBA-EVENT ;
- de la Fabrique d’église de Maboge et Samrée ;
- de la Fabrique d’église de La Roche.
d.Dotation à la Zone de Police Famenne-Ardenne : décision.
- (…)
- 5.Soutien en ressources humaines et logistiques au profit des entités publiques locales : décision.
6.ADL – Houffalize – La Roche-en-Ardenne - Subvention 2017 : modification.
7.Travaux et marchés publics :
a.Centrale de marché relative à l'acquisition et la maintenance de défibrillateurs pour les besoins de la Province de Luxembourg et des autres entités publiques intéressées de la Province de Luxembourg : adhésion.
b.Centrale de marché concernant l'acquisition et/ou la location de photocopieurs multifonction pour les besoins de la Province de Luxembourg et des autres pouvoirs adjudicateurs intéressés de la Province de Luxembourg : adhésion.
c.Acquisition d’une grenailleuse d’occasion pour le service d’hiver : approbation du cahier des charges et choix du mode de passation du marché.
d.Rénovation de l’école de Samrée : approbation d'avenants.
e.Égouttage de la Grand’Rue : approbation du décompte final des travaux.
8.Environnement :
a.Projet de contenu du rapport d'incidences environnementales (RIE) sur les projets de
modification des PASH: avis.
b.Renouvellement de la convention avec l’asbl « Terre » : décision.
9.Patrimoine :
Déclassement et vente d’un excédent de voirie sis à Hives : décisions de principe.
Séance à huis-clos.
...
En séance à La Roche-en-Ardenne, le 14 juin 2017.
PAR LE COLLEGE,
Le Directeur général, C. DEVUYST
Le Bourgmestre, G. GILLOTEAUX,
Maison Communale
Place du Marché, 1
6980 La Roche-en-Ardenne
Belgique
- Tél. : 084/41.12.39
- Fax : 084/41.18.90
college.echevinal@la-roche-en-ardenne.be
CALENDRIER
juillet 2017
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