Ville de La Roche-en-Ardenne
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Ordre du jour
Le prochain Conseil communal aura lieu le
26 février 2019 à 20h
à la salle "La Maison du Plateau" à Vecmont.
| ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL 26/02/19 Séance publique. 1.Opération de Développement Rural: présentation par la Fondation Rurale de Wallonie. 2.Procès-verbal de la séance du 03/02/2019 : adoption. 3.Déclaration de politique communale. 4.Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal : adoption. 5.Enregistrement sonore des séances du Conseil communal : décision. 6.Arrêtés du Bourgmestre : information. 7.Personnel communal : a.Modification du cadre du personnel communal : arrêt. b.Modification du statut pécuniaire : décision. 8.Finances : a.Reconduction de conventions avec : - l’asbl Seba-Event ; - le Sillon d’Art ; - la sprl Ardenne Bikes & Sports organisation; - la sprl Le Petit Train. b.Comptes pour l’année 2017 : - du car sanitaire ONE de Bastogne ; - du SI de La Roche – Patinoire. c.Redevance pour le placement de terrasses, étals, penderies, tables,…, sur le domaine public : décision. d.Redevance relative au tarif des insertions publicitaires dans le bulletin communal : décision. e.Organisation du départ d’une étape du TRW à La Roche - Octroi d’un subside : décision. 9.Désignation de représentants communaux dans différentes intercommunales, associations, …, pour la durée de la législature : décisions. 10.Patrimoine : a.Parc d’activités économiques de Vecmont - Reprise d’infrastructures : décision. b.Dénomination d’une nouvelle rue à Thimont : décision. c.Acquisition de parcelles au Hadja: décision. 11.Marchés publics : a.Construction d’un réfectoire pour l’école de Beausaint : approbation du décompte final. b.Entretien des places communales pour l'année 2019 : décision, arrêt du cahier des charges et choix du mode de passation de marché. c.Entretien des cimetières pour l'année 2019 : décision, arrêt du cahier des charges et choix du mode de passation de marché. d.Désignation d’un auteur de projet en vue de rénover l’école communale de Vecmont : décision, arrêt du cahier des charges et choix du mode de passation de marché. e.Désignation d’un auteur de projet en vue de l’entretien extraordinaire des voiries communales : décision, arrêt du cahier des charges et choix du mode de passation de marché. f.Délégation du Conseil communal vers le Collège communal en matière de marchés publics pour le budget extraordinaire : décision. g.Délégation du Conseil communal vers le Collège communal en matière de marchés publics pour le budget ordinaire : décision. h.Délégation du Conseil communal vers le Directeur général en matière de marchés publics pour le budget extraordinaire : décision. i.Délégation du Conseil communal vers le Directeur général/autre fonctionnaire en matière de marchés publics pour le budget ordinaire : décision. 12.Aménagement du territoire : a.Désignation d'un conseiller en aménagement du territoire et de l'urbanisme : décision. b.Aménagement Place du Quai de l'Ourthe – Demande de subvention auprès du C.G.T. : approbation. 13.Environnement : a.Rapport d’activités annuel 2018 de l’écopasseur : prise de connaissance. b.Avant-projet d'arrêté du Gouvernement Wallon relatif aux liaisons écologiques: avis. 14.Agriculture : Projet de construction et d'exploitation d'un élevage de 13.000 volailles à Petit-Halleux: avis. 15.Informations : Délibération relative à l’élection des conseillers de l’action sociale : approbation par l’autorité de tutelle. Délibération relative à l’acquisition d’une pelle à pneus : approbation par l’autorité de tutelle. Budget communal pour l’exercice 2019 : approbation par l’autorité de tutelle. Séance à huis-clos. ... En séance à La Roche-en-Ardenne, le 13 février 2019. PAR LE COLLEGE, Le Bourgmestre, G. GILLOTEAUX Le Directeur général, C. DEVUYST
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Maison Communale
Place du Marché, 1
6980 La Roche-en-Ardenne
Belgique
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