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Ordre du jour

Le prochain Conseil communal aura lieu le

mardi 7 novembre à 20h.

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL DU 07/11/17

Séance publique.

1.Procès-verbal de la séance du 9/10/2017 : adoption.

2.Arrêtés du Bourgmestre : information.

3.Finances.

a.Budget communal – Exercice 2017 – Modifications budgétaires des services ordinaire et extraordinaire : approbation.

b.ASBL Houffalize – La Roche-en-Ardenne – Octroi d’une subvention : décision.

c.ASBL « P’tits Soleils » - Octroi d’une subvention : décision.

d.ASBL Confrérie du Purnalet – Octroi d’une subvention : décision.

e.ASBL « Partageons nos outils » - Octroi d’une subvention : décision.

f.Convention avec l’ASBL Carnaval Rochois : décision.

g.Vote pour l’exercice 2018 :

-des centimes additionnels au principal du précompte immobilier ;

-de la taxe communale additionnelle à l’IPP.

h.Vote de règlements-taxes pour l’exercice 2018 :

-sur l'enlèvement des déchets ménagers et assimilés ;

-sur les débits de boissons ;

-de stationnement.

i.Taux de couverture du coût vérité en matière de taxation des déchets - Budget 2018 : approbation.

j.Comptes pour l’année 2016 :

-du car ONE ;

-de l’association de parents de l’ISJ-ISC ;

-de l’association de parents de l’école de Beausaint ;

-de l’ASBL AAT ;

-de l’ASBL Confrérie du Purnalet ;

-du S.I. de La Roche ;

g.compte de l’évènement la patinoire 2016/2017 ;

h.comptes annuels.


4.Approbation des points inscrits à l’ordre du jour :

-de l’assemblée générale du secteur Valorisation et Propreté de l’AIVE du 8 novembre 2017 ;

-de l’assemblée générale ordinaire de SOFILUX du 14 décembre 2017.

5.Sanctions administratives- Avenant à la convention de mise à disposition d’un fonctionnaire provincial en qualité de fonctionnaire sanctionnateur : approbation.

6.Patrimoine.

a.Acquisition d’un immeuble sis Rue du Purnalet, 5 à La Roche : décision.

b.Vente d’un immeuble sis Place du Marché, 15 à La Roche : décision.

c.Convention de location d’un bien communal sis en Rompré à la Roche : décision.

7.Travaux.

a.Réalisation d’une voie lente dans la vallée de l’Ourthe :

-approbation d’une convention avec la Commune de Rendeux ;

-approbation du cahier spécial des charges en vue de désigner un auteur de projet.

b.Travaux à l’école de Samrée : approbation d’avenants.

c.Travaux forestiers pour les années 2016-2017 : décision, arrêt du cahier des charges et choix du mode de passation de marché.

8.Marchés publics.

Voyage de mémoire à l’attention des élèves de 5ème secondaire : décision, arrêt du cahier des charges et choix du mode de passation du marché.

9.Information.

Projet de création d’une nouvelle crèche.

Séance à huis-clos.

...

En séance à La Roche-en-Ardenne, le 24 octobre 2017.


PAR LE COLLEGE,

Le Directeur général, C. DEVUYST

Le Bourgmestre, G. GILLOTEAUX,

Maison Communale

Maison Communale

Place du Marché, 1
6980 La Roche-en-Ardenne
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