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Le prochain Conseil Communal

Le prochain Conseil communal aura lieu le 27 janvier à 20 h 00, à la salle de Halleux.

L'ordre du jour n'est pas établi à ce jour.

ORDRE DU JOUR DU PRECEDENT CONSEIL COMMUNAL DU 22/12/2021

Séance publique

1. Procès-verbal de la séance du 8/11/2021 : adoption.

2. Arrêtes du Bourgmestre.

3. Tutelle sur les actes du CPAS.

  • a) Personnel du CPAS et du Home Jamotte – Octroi de chèques-cadeaux – Commerces locaux : approbation.
  • b) Modifications budgétaires : approbation.
  • c) Budget du Conseil de l’Action sociale – Exercice 2022 : approbation.
  • d) Octroi d’une allocation de gardiennage : décision.

4. Rapport annuel – Année 2021.

5. Finances.

  • a) Budget communal – Exercice 2022 : approbation.
  • b) Octroi de subventions communales pour l’exercice 2022 : décision.
  • c) Personnel communal – Octroi de chèques-cadeaux – Commerces locaux : décision.
  • d) Achat de chèques-service pour les besoins communaux et intervention dans les frais de déplacement des travailleurs ALE : décision.
  • e) Organisation de fêtes, cérémonies, manifestations officielles : décision.
  • f) Comptes 2020 – Approbation :
    • de l’ASBL Lire au Fil de l’Ourthe ;
    • de l’ASBL AAT ;
    • de l’ASBL Mic-Ados ;
    • de la Maison du Tourisme Cœur de l’Ardenne, au fil de l’Ourthe et de l’Aisne.
  • g) ATL - Règlement-redevance sur les accueils extrascolaires : décision.

6. Patrimoine.

  • a) Vente d’un excédent de voirie à Maboge : décision.
  • b) Lotissement communal du Pafy à La Roche – Vente de lots : décisions.

7. Marchés publics et travaux.

  • a) Entretien des places pour l'année 2022 : décision, arrêt du cahier des charges et choix du mode de passation de marché.
  • b) Entretien des cimetières pour l'année 2022 : décision, arrêt du cahier des charges et choix du mode de passation de marché.

8. Personnel communal.

  • a) Modification du cadre : décision.
  • b) Recrutement statutaire d’un chef du Service Travaux – Echelle A1 spécifique – Fixation des conditions.
  • c) Recrutement statutaire d’un chargé de communication – Echelle D6 – Fixation des conditions.
  • d) Recrutement statutaire d’un responsable des dossiers « Marchés publics et aménagement du territoire » – Echelle D6 – Fixation des conditions.
  • e) Recrutement statutaire d’un responsable du service population – Echelle D6 – Fixation des conditions.

9. Informations.

  • Délibération relative au taux de la taxe additionnelle au précompte immobilier pour l’exercice 2022 : approbation par l’autorité de tutelle.
  • Délibération relative au taux de la taxe additionnelle à l’impôt des personnes physiques pour l’exercice 2022 : approbation par l’autorité de tutelle.


Séance à huis-clos.

...

En séance à La Roche-en-Ardenne, le 8 décembre 2021.

Par le Collège,

Le Directeur général, C. DEVUYST
Le Bourgmestre, G. GILLOTEAUX.

Place du Marché 1
6980 La Roche-en-Ardenne

5.5752163, 50.1814616

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