Ordre du jour du Conseil Communal

La date du prochain Conseil communal n'est pas déterminée à ce jour.

Comme lors de chaque séance, le public est le bienvenu mais en cette période de crise sanitaire, le port du masque est obligatoire.

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAL DU 08/07/20

Séance publique :

1. Procès-verbal de la séance du 26/05/2020 : adoption.

2. Tutelle sur les actes du CPAS : Compte de l’exercice 2019 : approbation.

3. Arrêtés du Bourgmestre : information.

4. Finances :

a. Comptes 2019 :

• du comité des parents de l'école communale de Vecmont ;
• de l’Agence de Développement local ;
• de la F.E de Cielle ;
• de la F.E de Samrée-Maboge ;
• de la F.E de Bérismenil ;
• de la F.E de Hives.

b. Compte communal de l’exercice 2019 : approbation.

c. Modification budgétaire n° 1 des services ordinaire et extraordinaire : approbation.

d. Recouvrement des créances fiscales et non fiscales : décision.

e. Mesures d'allègement fiscal dans le cadre des pouvoirs spéciaux : confirmation de la délibération du Collège.

f. Règlement-redevance sur l’occupation du domaine public à l’occasion des marchés : décisions.

g. Règlement-redevance sur la location du matériel communal : décisions.

5. Désignation de représentants communaux dans différentes intercommunales, associations, …, pour la durée de la législature : décision.

6. Personnel communal.

a. Modification du statut du personnel communal : décision.

b. Promotion de chefs de service – Echelle C3 : fixation des conditions.

c. Recrutement et constitution d’une réserve de recrutement d’agents constatateurs –Echelle D1.

7. Population – Etat civil.

Célébration des mariages en dehors de l’Hôtel de Ville : décision.

8. Marchés publics et travaux.

a. Centrale d'achat - Accord-cadre relatif à l'acquisition de fournitures de bureau et de matériel scolaire pour les besoins de la Province de Luxembourg et des pouvoirs adjudicateurs intéressés de la Province de Luxembourg: adhésion.

b. Acquisition de deux véhicules d'occasion et reprise de deux véhicules : décision, approbation du cahier des charges et du mode de passation de marché.

c. Reconstruction des annexes de la salle de Bérismenil : décision, approbation du cahier des charges et du mode de passation de marché.

d. Entretien extraordinaire des voiries communales à Mousny - PIC 2019-20201: décision, approbation du cahier des charges et du mode de passation de marché.

9. Information.

Délibération relative à la concession de services portant sur l’aménagement et l’exploitation d’une attraction touristique et ludique sur une partie de l’arboretum à La Roche : approbation par l’autorité de tutelle.

Séance à huis-clos.

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En séance à La Roche-en-Ardenne, le 24 juin 2020.

Par le Collège,

Le Directeur général, C. DEVUYST 
Le Bourgmestre, G. GILLOTEAUX.